Quelques règles à lire et à respecter
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Quelques règles à lire et à respecter
La présente charte définit les modalités d’utilisation du site http://poetetpoesienligne.forumactif.com
En utilisant le site "poetetpoesienligne.forumactif", le membre accepte de respecter les conditions d'utilisation et de navigation définies dans la présente charte. La charte pouvant être modifiée à tout moment par l'administrateur sans notification préalable, il appartient à l’utilisateur du site de la consulter régulièrement. Le membre est censé avoir accepté la dernière version à chaque nouvelle connexion au site. Toute connexion au site est attachée au respect de la présente charte.
Le membre s’engage à n'enfreindre aucune loi ou règlement. Sont notamment interdits, sous peine, le cas échéant, de sanctions pénales :
-1) l'atteinte à la vie privée d'autrui (citation nominative de tierces personnes sans leur accord explicite). Dans ce cadre, l'envoi de messages électroniques non sollicités aux utilisateurs du site est interdit ;
-2) la diffamation et l'injure ;
-3) l'incitation aux crimes et délits et la provocation au suicide, la provocation à la discrimination, à la haine notamment raciale, ou à la violence ;
-3) l'apologie de tous les crimes, notamment meurtre, viol, crime de guerre et crime contre l'humanité ; la négation de crimes contre l'humanité ;
-3) la reproduction, représentation ou diffusion d'une œuvre soumise à des droits de propriété intellectuelle ne le permettant pas ;
-4) la publicité ou les messages ou contenus de quelque nature que ce soit à vocation commerciale ;
-5) les discussions traitant de la copie de logiciels commerciaux pour un usage autre qu'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle.
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Dernière édition par Nathalie le Mar 21 Juin - 16:18, édité 2 fois

Anaska- Admin

- Messages: 16
Date d'inscription: 21/04/2009
Age: 47

Re: Quelques règles à lire et à respecter
Lu et aprouvé
bisus!
bisus!

Papaye- Messages: 11
Date d'inscription: 23/04/2009
Re: Quelques règles à lire et à respecter
J'accepte le règlement

toutoune1957- Messages: 6
Date d'inscription: 24/04/2009
Age: 54
Localisation: Canada
Re: Quelques règles à lire et à respecter
Lu et approuvé.

S.Ecriture- Admin

- Messages: 6
Date d'inscription: 28/04/2009
Age: 18
Localisation: 17

Re: Quelques règles à lire et à respecter
Bienvenue !!!
- http://ecrirelavie.site.voila.fr
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S.Ecriture- Admin

- Messages: 6
Date d'inscription: 28/04/2009
Age: 18
Localisation: 17

Re: Quelques règles à lire et à respecter
lu et approuvé
coucou- Messages: 7
Date d'inscription: 26/09/2009
Age: 1817
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